La conduite automobile


Quelles sont les lois concernant la conduite et l’épilepsie?

Il est important de noter qu’être atteint d’épilepsie ne signifie pas automatiquement que vous serez privé de conduire légalement. En fait, de nombreuses personnes épileptiques conduisent.

Quand pouvez-vous conduire (un véhicule non commercial)?
  • Vos crises semblent être maîtrisées par le traitement médicamenteux ET:
    • Vous n’avez pas subi de crises depuis 6 mois et vos médicaments n’entraînent pas de somnolence ou de manque de coordination.
    • Votre médecin juge que vous êtes un patient consciencieux et responsable et que vous prenez vos médicaments selon ses directives explicites.
    • Vous êtes suivi régulièrement par un médecin et votre médecin croit que vous l’informerez de la survenue de toute crise.
  • Vous avez eu une crise spontanée unique non reliée à toute maladie toxique et pour laquelle un examen neurologique complet n’a révélé aucune forme d’activité épileptique.
  • Vous avez subi des crises convulsives UNIQUEMENT durant votre sommeil, ou immédiatement au réveil, depuis au moins cinq ans
  • Vous n’avez pas subi de crises depuis au moins un an et vous avez subi une crise après avoir diminué votre médication sous les conseils et la supervision de votre médecin. Vous pouvez conduire lorsque vous avez recommencé à prendre vos médicaments à la posologie prescrite.
Quand ne pouvez-vous pas conduire?
  • Dans les 6 mois suivant votre dernier épisode de crise épileptique.
  • Si vous prenez des anticonvulsivants qui occasionnent de la somnolence ou une mauvaise maîtrise musculaire.
  • Si vous nécessitez des médicaments pour prévenir les crises mais que vous consommez de l’alcool de façon excessive et persistante ou que vous ne vous conformez pas au traitement prescrit par votre médecin.
  • Évitez de conduire pendant plus de six heures à la fois ou à l’heure de pointe, et ne conduisez pas sous l’influence d’alcool, particulièrement si vous prenez des anticonvulsivants.
  • Si vous nécessitez des médicaments pour prévenir les crises, vous devez demeurer sous supervision médicale régulière aussi longtemps que vous continuez à conduire, et vous devez cesser immédiatement de conduire si les crises réapparaissent.
  • Si vous avez eu une crise épileptique ou plus durant l’adolescence ou l’âge adulte, ne commencez pas ou ne continuez pas à conduire avant d’avoir subi une évaluation médicale approfondie.
Puis-je conduire un véhicule commercial?
  • Vous devez n’avoir subi aucune crise depuis 5 ans ET ne pas prendre d’anticonvulsivant conformément aux directives de votre médecin.
  • Vous n’avez subi qu’une seule crise sans indication d’épilepsie, et vous n’avez pas eu de crise depuis 12 mois.
  • Vous prenez des anticonvulsivants mais vous n’avez pas fait de crise depuis 10 ans.

Mon médecin peut-il m’interdire de conduire?

Votre permis de conduire n’est pas officiellement suspendu tant que vous n’avez pas été avisé par écrit par la Division d’immatriculation des véhicules (DIV). Cependant, vous pourriez être déclaré responsable devant les tribunaux de tout accident de la route si vous décidez d’aller à l’encontre de l’avis de votre médecin concernant la conduite d’un véhicule. Vous devriez vérifier auprès de votre compagnie d’assurance pour connaître votre couverture dans cette circonstance.


Comment mon médecin peut-il savoir si je suis honnête concernant mes crises?

Votre neurologue se fie à vous pour lui divulguer de l’information honnête et intégrale concernant les antécédents de vos crises. Il est dans votre intérêt d’être honnête avec votre neurologue pour obtenir ainsi le meilleur traitement possible. Il y a un lien direct entre l’information que vous divulguez et le traitement que vous recevez. Si, après lui avoir révélé que vous avez subi des crises, votre médecin apporte des changements à votre mode de vie, rappelez-vous que votre santé est une priorité. Votre neurologue effectuera probablement des tests sanguins pour vérifier si le médicament se situe dans la marge thérapeutique. Il peut ainsi savoir s’il y a des problèmes d’absorption ou d’observance. Il pourra modifier la posologie ou les médicaments dans le but d’améliorer la maîtrise des crises.


Que se passe-t-il après que mon médecin a envoyé son rapport?

Vous recevrez une demande de la Division d’immatriculation des véhicules de fournir des renseignements médicaux dans un délai raisonnable ou votre permis de conduire sera suspendu OU vous recevrez un avis de suspension de votre permis de conduire avec une lettre d’explications.

La réponse que vous recevrez dépend de l’information et des détails que votre médecin a envoyés à la DIV. (Remarque : Les médecins des services d’urgence et les médecins de clinique signalent également les individus qui souffrent de troubles pouvant nuire à la conduite sécuritaire. La DIV évalue ces rapports de la même façon que ceux de votre médecin.)

En règle générale, la DIV demande de plus amples renseignements afin de confirmer si une suspension du permis de conduire est justifiée. Dans de nombreux cas, les personnes sont signalées par les observations initiales d’un médecin (p. ex., aux services d’urgence), mais après évaluation approfondie, la suspension se révèle non justifiée.

(Remarque : Soyez prudent si vous envisagez de changer de médecin durant ce processus. La DIV pourrait percevoir ce geste comme une façon de manipuler la vérité. Avant de vous permettre de conduire, la DIV vous demandera assurément d’expliquer toutes incohérences rapportées par différents médecins.


Dois-je informer la Division d’immatriculation des véhicules même si mon épilepsie est entièrement maîtrisée?

Oui. L’épilepsie est reconnue comme étant une affection qui entrave la conduite sécuritaire. Répondre « Oui » ne signifie pas que votre permis de conduire sera automatiquement suspendu. Si la DIV n’a pas de dossier sur vous, toutefois, ils peuvent vous demander des renseignements concernant la date de votre dernière crise et vos médicaments actuels.


Devrais-je partir en congé de maladie si mon permis de conduire est suspendu?

Vous devriez discuter de cette question avec votre médecin. S’il juge que oui, alors une absence à court terme pourrait être la meilleure solution pendant que vous cherchez un traitement efficace pour vos crises. À noter qu’un arrêt de travail à court terme ne garantira pas que votre permis de conduire soit remis en vigueur; vous devez n’avoir subi aucune crise pendant 6 mois.

Soyez conscient que tout arrêt de travail temporaire pourrait soulever des doutes chez votre employeur quant à votre capacité à accomplir votre travail sur une base continue. Vous pouvez continuer à effectuer vos autres tâches professionnelles même si vous ne conduisez pas. Vous pouvez également accomplir d’autres tâches ou échanger des responsabilités avec un collègue.


Que se passe-t-il si je conduis lorsque mon permis de conduire est suspendu?

Rappelez-vous que votre nom et vos renseignements personnels sont inscrits dans la base de données de la police lors de la suspension de votre permis de conduire. Si un agent vous arrête lorsque vous conduisez, vous serez accusé de conduire avec un permis de conduire suspendu. Vous pourriez recevoir une amende, une prolongation de votre suspension et aller en prison. Si vous avez un accident, qu’il soit provoqué par une crise épileptique ou non, votre assurance sera également suspendue. Par conséquent, vous passerez probablement devant les tribunaux civils et vous pourriez être ruiné financièrement. Vérifiez auprès de votre compagnie d’assurance pour connaître les détails!


L’Alliance canadienne de l’épilepsie peut-elle m’aider à remettre mon permis de conduire en vigueur?

Non. Cependant, nous pouvons vous aider à comprendre le fonctionnement du « système » et vous conseiller sur le moment propice pour communiquer avec la DIV, recruter votre neurologue et accélérer le processus. Par ailleurs, si vous avez de la difficulté à prendre des arrangements avec votre employeur actuel ou si vous devez faire un changement de carrière en raison de la révocation de votre permis de conduire, communiquez avec votre bureau local de l’Alliance canadienne de l’épilepsie.